MENTIONS LÉGALES
En tant que boutique en ligne proposant des produits pour des événements tels que mariage, anniversaire, baptême, nous nous engageons à fournir les informations légales requises. Ces informations varient en fonction de notre entreprise et de notre activité. Nous vous recommandons de consulter un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos propres mentions légales.
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
Éditeur du site
Nom : Florian NAHARBERROUET
Statut : Micro-entrepreneur (Artisan)
Nom commercial : LaFabrikaSouvenirs
SIRET : 943 238 949 00011
Adresse : 700 RTE DE LA SABLERE, 40180 RIVIERE SAAS ET GOURBY
Email : lafabrikasouvenirs40@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
www.wix.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, créations, photographies, visuels, logos) sont la propriété exclusive de LaFabrikaSouvenirs.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
En cas de litige, la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous nous engageons à respecter les procédures de résolution des litiges et encourageons nos clients à utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne. Nous sommes également ouverts à la possibilité de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
